Arrêtés communaux / préfectoraux

Exercice de la pêche en 2021
Arrêtés

Exercice de la pêche en 2021

Vous trouverez ci-joint : l'arrêté préfectoral du 17 décembre 2020 relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans...
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Dispositifs festivités fin d’année 2020
Arrêtés

Dispositifs festivités fin d’année 2020

Veuillez trouver ci-dessous les 3 arrêtés préfectoraux relatifs à la prévention contre les violences urbaines pour les fêtes de fin...
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Arrêté préfectoral : port du masque, évolution épidémique
Arrêtés

Arrêté préfectoral : port du masque, évolution épidémique

Veuillez trouver ci joint l'arrêté préfectoral relatif au port du masque pour le département du Doubs,valable jusqu'au 31 décembre 2020...
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Arrêté : Régulation de la faune sauvage
Arrêtés

Arrêté : Régulation de la faune sauvage

Cliquer sur l'image pour consulter l'arrêté
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Passage au niveau  élevé du risque influenza aviaire
Arrêtés

Passage au niveau élevé du risque influenza aviaire

Références réglementaires : - arrêté du 16 novembre  2020 qualifiant le niveau de risque en matière d’influenza aviaire hautement pathogène - arrêté du...
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Dérogations au confinement : régulation de la faune sauvage
Arrêtés

Dérogations au confinement : régulation de la faune sauvage

Veuillez trouver ci-dessous l’arrêté n° 25-2020-11-09-003 du 9 novembre 2020 encadrant les dérogations au confinement en matière de régulation de...
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